Les formes de contrats

Généralement, les baux signés avec les résidences ou Resorts sont des contrats sous seings privés appelés baux emphytéotiques d'une durée de 99 ans avec succession. Ils permettent la propriété et l'usufruit du produit à vie sans aucune particularité ou contrainte fiscale.

En France, ce système se vend sous forme de parts de S.C.I. (société civile immobilière) toujours sous le bail emphytéotique (99ans) avec succession obligatoire (sauf cas légaux). Cette forme est très contraignante pour un particulier car sur une vision à très long terme, ce modèle n'est plus viable dans le sens ou les obligations financières sont maintenues même si le produit n'est plus utilisé.

Ces contraintes s'effacent dès lors ou l'acquisition se fait par une personne morale (entreprises, C.E. associations…) puisque l'opposition se fait entre un système et une personne d'une durée de vie équivalente.

Certains contrats ont une durée de vie limitée (20, 30, 40, 50…ans) et correspondent beaucoup plus à l'acquisition de ceux-ci par un particulier puisque la vision de l'investissement est très claire et son amortissement connu par avance ; ainsi le propriétaire d'une période pourra tirer la quintessence de son système. Ces formes de contrats sont plutôt limitées malgré l'avantage flagrant escompté. D'un avis subjectif mais pas moins pertinent, il s'agit de la meilleure formule pour un particulier sur tous les points de vue.